Mentions Légales
Éditeur du site
Hébergement
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site https://changeforfait.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels) est la propriété exclusive de Dujancourt Esteban, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Dujancourt Esteban.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de Confidentialité accessible à l'adresse : https://changeforfait.fr/confidentialite
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition sur vos données personnelles.
Pour exercer ces droits : contact@changeforfait.fr
Cookies
Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de tracking n'est déposé sans votre consentement.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et R.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation de la consommation. Les coordonnées du médiateur sont communiquées sur simple demande à contact@changeforfait.fr.
Plateforme européenne de règlement des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les juridictions françaises sont compétentes.